Consultez nos analyses sur la digitalisation et la conservation sécurisée des titres de propriété.
Un aperçu des nouvelles obligations réglementaires en matière de conservation numérique des actes authentiques et des implications pour les études.
Comment notre processus d'audit systématique identifie et corrige les failles dans les chaînes de titres de propriété avant une transaction.
Analyse des avantages contractuels et opérationnels d'un dépôt digital sécurisé pour la gestion des archives sensibles entre professionnels.
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Notre coffre-fort numérique est une solution de conservation à long terme et hautement sécurisée pour les titres de propriété numérisés. Il garantit l'intégrité, la traçabilité et l'accès immédiat aux documents, dans le respect strict des exigences légales belges en matière d'archivage notarial et immobilier.
Absolument. Notre chaîne de numérisation est conçue pour préserver la valeur juridique des originaux. Nous appliquons des procédures certifiées, incluant un horodatage qualifié et un hachage cryptographique, assurant ainsi l'authenticité et l'inaltérabilité de chaque document électronique, conformément au règlement eIDAS.
Oui, notre service d'audit foncier comprend un état des lieux complet de vos archives physiques. Nous identifions, classons et évaluons l'état de conservation de chaque titre, en établissant un plan de gestion pour leur préservation ou leur migration sécurisée vers notre plateforme numérique.
La confidentialité est au cœur de notre métier. Nos infrastructures sont hébergées en Belgique et sécurisées par des protocoles de chiffrement de bout en bout. Nous agissons en tant que responsable du traitement au sens du RGPD, avec des mesures techniques et organisationnelles strictes documentées. Notre politique de confidentialité détaille ces engagements.
Nous travaillons principalement avec des professionnels du secteur juridique et immobilier basés à Bruxelles et en Belgique : études notariales, géomètres-experts, administrateurs de biens, sociétés de gestion patrimoniale et institutions financières qui requièrent une gestion irréprochable et pérenne de leurs archives titres.
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